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CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE PARIS.
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SÉANCE DU 5 AOÛT 188Û.
(EXTRAIT.)
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Étaient présents : MM. Bixio, Bourneville, de Bouteiller, Braleret, Cadet, Cattiaux, Cernesson, Cléray, Collin, François Combes, Cusset, Darlot, Delabrousse, Delattre, Delpech, Dubois, Dujarbier, Forest, Frère, Grimaud, Yves Guyot, Ernest Hamel, Hattat, Henricy, de Heredia, Hovelacque, Jacques, Jobbé-Duval, Sigismond Lacroix, Lafont, Lamouroux, de Lanessan, Leneveux, Level, Levraud, Loiseau, Maillard, Manier, Henry Maret, Marsoulan, Antide Martin, le colonel Martin, Mathé, Métivier, Morin, Murat, Ulysse Parent, Béty, Reygeal, Riant, Rigaut, Jules Roche, Sick, Sonceon, Vauzy.
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Le Conseil : Vu le Rapport de sa 5° Commission, Délibère :
Article premier. La publication des Registres du Bureau de la Ville sera faite par les soins du Service historique de la Ville de Paris.
Art. 2. Cette publication sera limitée tout d'abord à la partie comprise entre i-199 et 161 o.
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Le Sénateur, Préfet de la Seine, Vu la délibération en date du 5 août 1880, etc, Arrête :
Article premier. La délibération du Conseil municipal en date du 5 aout 1880 est approuvée.
Art. 2. La publication des Registres du Bureau de la Ville sera faite par les soins du Service historique de la Ville de Paris.
Art. 3. Cette publication sera limitée tout d'abord, à la partie comprise entre les années t-499 et 1 610.
Fait à Paris, le 26 aout 1880.
Signé : F. HEROLD.
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